Glossaire

  • Abréviation/Acronyme

    AAPC

    Avis d’Appel Public à la Concurrence

  • Abréviation/Acronyme

    ADAPT

    Association pour l’insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées

  • Abréviation/Acronyme

    ADEME

    Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie

  • Abréviation/Acronyme

    AGEFIPH

    Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion professionnelle des Personnes Handicapées

  • Abréviation/Acronyme

    Anah

    Agence Nationale de l'Habitat

  • Abréviation/Acronyme

    ANC

    Assainissement Non Collectif

  • Abréviation/Acronyme

    AOT

    Autorité Organisatrice des Transports

  • Abréviation/Acronyme

    ARECAP

    Action en Réseau pour l’Éradication du Charançon rouge et l'Assainissement des Palmiers

  • Abréviation/Acronyme

    AREVE

    Agence de Rénovation Énergétique du Var Est

  • Abréviation/Acronyme

    ARS

    Agence Régionale de Santé

  • Abréviation/Acronyme

    ASL

    Association Syndicale Libre

  • Abréviation/Acronyme

    AUdat

    Agence de Développement et d’Urbanisme de Toulon et du Var

  • Définition

    Bactéries aérobies

    Désigne la famille des bactéries qui ne peuvent vivre, ou dont le développement n'est possible, qu'en présence d'oxygène.

  • Abréviation/Acronyme

    CAFSR

    Communauté d'Agglomération de Fréjus - Saint-Raphaël

  • Abréviation/Acronyme

    CAVEM

    Communauté d'Agglomération Var Estérel Méditerranée

  • Abréviation/Acronyme

    CCAS

    Centre Communal d'Action Sociale

  • Abréviation/Acronyme

    CCI

    Chambre de Commerce et d'Industrie

  • Abréviation/Acronyme

    CCIV

    Chambre de Commerce et d'Industrie du Var

  • Abréviation/Acronyme

    CCPME

    Communauté de Communes Pays Mer Estérel

  • Abréviation/Acronyme

    CCSPL

    Commission Consultative des Services Publics Locaux

  • Abréviation/Acronyme

    CDAC

    Commission Départementale d’Aménagement Commercial

  • Abréviation/Acronyme

    CEN

    Conservatoire des Espaces Naturels

  • Définition

    Chef de file

    Le code des transports modifié par l’ordonnance précise le rôle de ce chef de file et la manière dont il est désigné :

    « Art. L1112-2-1. – II. – Dans le cas où la mise en accessibilité d’un service de transport nécessite le concours de plusieurs personnes morales, le schéma directeur précise les engagements de chacune de ces personnes en ce qui concerne le service de transport et l’infrastructure. En tant que chef de file, l’autorité organisatrice de transport ou, en l’absence d’une telle autorité, l’État, recueille l’avis de toutes les parties intéressées par le service de transport dont elle est responsable, notamment les gestionnaires de la voirie, des points d’arrêt ferroviaires et de toutes autres infrastructures. Pour un point d’arrêt desservi par plusieurs services publics de transport routier de voyageurs, le rôle de chef de file est attribué à l’autorité organisatrice de transport qui est également en charge de la voirie ou, à défaut, à l’autorité organisatrice de transport dont le service de transport contribue le plus à la fréquentation du point d’arrêt. Pour les points d’arrêt ferroviaires d’intérêt à la fois régional et national desservis par des services de transport ferroviaire, un arrêté du ministre chargé des Transports détermine à quelle collectivité publique chargée d’un des services de transport concernés est attribué le rôle de chef de file. »

     

  • Abréviation/Acronyme

    CHI

    Centre Hospitalier Intercommunal

  • Abréviation/Acronyme

    CIAPH

    Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées

  • Abréviation/Acronyme

    CIB

    Cellule Intercommunale de Biodiversité

  • Abréviation/Acronyme

    CMPP

    Centre Médico-Psycho-Pédagogique

  • Abréviation/Acronyme

    CoPil

    Comité de Pilotage

  • Abréviation/Acronyme

    CREPS

    Centre de Ressources, d’Expertise et de Performances Sportives

  • Abréviation/Acronyme

    D3E

    Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques

  • Abréviation/Acronyme

    DAAC

    Document d’Aménagement Artisanal et Commercial

  • Abréviation/Acronyme

    DASRI

    Déchets d’activités de soins à risque infectieux

  • Abréviation/Acronyme

    DDM

    Déchets Dangereux des Ménages

  • Abréviation/Acronyme

    DGAL

    Direction Générale de l'Alimentation

  • Abréviation/Acronyme

    DGF

    Dotation Globale de Fonctionnement

  • Abréviation/Acronyme

    DRAAF

    Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt

  • Abréviation/Acronyme

    EAC

    Éducation artistique et culturelle

  • Abréviation/Acronyme

    ECA

    Estérel Côte d'Azur

  • Abréviation/Acronyme

    EDU

    Etude de Déplacements Urbains

  • Abréviation/Acronyme

    EIE

    Espace Info Energie